PROMEL
Présentation de la marque PROMEL
Déposée le 22 septembre 1987 par UCANOR (Société civile à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « PROMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMEL est expirée depuis le 22 septembre 2007.
UCANOR (Société civile à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 1997 n°2096608 - Publication au BOPI 1997-09-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09
Inscription le 12 août 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°351442 - Publication au BOPI 2002-08-12
Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301814 - Publication au BOPI 2000-06-13